1. Éditrice du site

Le présent site internet est édité par :

Nom et prénom

Fanny Janet

Statut juridique

Entrepreneure individuelle (EI)

Nom commercial

Aurélya Intendance Privée

Adresse de domiciliation

[ADRESSE OFFICIELLE DE DOMICILIATION À COMPLÉTER]

SIREN

105 586 465

Immatriculation

Entreprise individuelle immatriculée au Registre national des entreprises sous le numéro 105 586 465

Téléphone

+33 6 52 30 38 21

Adresse électronique

contact@aurelya-intendance.fr

Site internet

Accueil

Aurélya Intendance Privée exerce une activité de conciergerie et d’intendance privée auprès de propriétaires d’appartements, de maisons, de villas et de propriétés proposées en location courte durée dans le Pays d’Aix et ses environs.

La nature exacte des prestations, leurs limites, leurs conditions financières et leurs modalités d’exécution sont précisées dans les devis, contrats ou autres documents acceptés par les clients.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Madame Fanny Janet, entrepreneure individuelle exerçant sous le nom commercial Aurélya Intendance Privée.

Elle est responsable de la sélection, de la validation et de la publication des contenus diffusés sur le site, sous réserve des responsabilités propres aux auteurs, partenaires ou prestataires ayant fourni certains éléments.

3. Conception et réalisation du site

Le présent site internet a été conçu et développé par :

Mon Site en Ligne
Création et développement de sites internet

Site internet : https://www.monsite-en-ligne.com
Adresse électronique : contact@monsite-en-ligne.com

Mon Site en Ligne est intervenu dans la conception graphique, l’intégration, le développement technique et la mise en ligne du site.

Sauf accord contractuel contraire, l’éditrice demeure responsable des textes, photographies, informations commerciales, documents et autres contenus transmis pour leur publication.

4. Webmaster

Le suivi technique et les interventions de maintenance du site peuvent être assurés par :

Mon Site en Ligne
contact@monsite-en-ligne.com
https://www.monsite-en-ligne.com

Les demandes relatives aux services d’Aurélya Intendance Privée, aux devis, aux propriétés ou aux prestations doivent être adressées directement à Aurélya Intendance Privée.

5. Hébergement

Le présent site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED

Adresse électronique : support@hostinger.com
Site internet : https://www.hostinger.fr/
Assistance : accessible depuis l’espace client Hostinger.

Hostinger ne proposant pas d’assistance téléphonique publique, les demandes relatives à l’hébergement peuvent être adressées au prestataire depuis son espace d’assistance en ligne ou par courrier électronique.

L’infrastructure d’hébergement sélectionnée pour le présent site est localisée en France.

6. Objet du site

Le site Aurélya Intendance Privée a pour objet de présenter l’activité, l’univers, les prestations et les coordonnées de l’entreprise.

Il permet notamment aux propriétaires de découvrir les services proposés, de transmettre une demande d’information, de solliciter un échange ou de demander une proposition adaptée à leur propriété.

Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre informatif et général. Elles ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ferme.

7. Nature des services présentés

Selon la formule ou les prestations retenues, Aurélya Intendance Privée peut notamment proposer :

• la préparation et la mise en valeur du logement ;
• la création ou l’optimisation d’annonces ;
• la réalisation ou la coordination de photographies ;
• la tarification dynamique ;
• la synchronisation des calendriers ;
• les échanges avec les voyageurs ;
• l’organisation des arrivées et des départs ;
• l’assistance aux voyageurs pendant leur séjour ;
• la coordination des prestations de ménage et de blanchisserie ;
• la coordination des interventions d’entretien courant ;
• le contrôle du logement entre les séjours ;
• l’accompagnement personnalisé du propriétaire.

La liste présentée sur le site n’est pas nécessairement exhaustive. Les prestations effectivement souscrites sont exclusivement celles indiquées dans le devis ou le contrat accepté.

Aurélya Intendance Privée n’exerce aucune activité réglementée pour laquelle elle ne disposerait pas des autorisations, garanties ou habilitations requises.

8. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à Internet et d’un équipement compatible.

Les frais liés au matériel, aux logiciels, à la connexion Internet ou aux communications électroniques nécessaires pour consulter le site restent à la charge de l’utilisateur.

L’utilisateur est responsable du bon fonctionnement et de la sécurité de l’équipement qu’il utilise pour accéder au site.

9. Disponibilité et maintenance

L’éditrice s’efforce de rendre le site accessible de manière continue. Elle ne peut cependant garantir une disponibilité permanente ni un fonctionnement totalement exempt d’interruptions.

L’accès au site ou à certaines de ses fonctionnalités peut être temporairement suspendu ou limité, notamment en cas :

• d’opération de maintenance corrective ou évolutive ;
• de mise à jour technique ou de sécurité ;
• de modification de l’hébergement ;
• d’incident affectant le serveur ou le réseau Internet ;
• d’attaque informatique ou de risque de sécurité ;
• d’événement indépendant de la volonté de l’éditrice.

Une interruption du site ne donne droit à aucune indemnisation lorsqu’elle résulte d’une intervention technique nécessaire ou d’un événement indépendant de la volonté de l’éditrice.

10. Exactitude et actualisation des informations

Aurélya Intendance Privée apporte le plus grand soin à la rédaction et à l’actualisation des informations diffusées sur le site.

Malgré cette vigilance, certaines informations peuvent contenir des erreurs matérielles, des omissions ou ne plus correspondre exactement à la situation constatée au moment de la consultation.

Les informations relatives aux prestations, zones d’intervention, disponibilités, tarifs, délais et conditions d’accompagnement peuvent évoluer.

L’éditrice peut modifier, corriger, compléter, suspendre ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.

En cas de contradiction entre une information publiée sur le site et un devis ou un contrat signé, le document contractuel prévaut.

11. Estimations, revenus et performances

Les estimations de revenus, simulations, exemples de performances, taux d’occupation, données de marché ou projections éventuellement présentés sur le site sont fournis à titre indicatif.

Les résultats réels peuvent notamment varier selon :

• la localisation de la propriété ;
• sa capacité d’accueil et son niveau d’équipement ;
• la qualité de sa présentation ;
• la saisonnalité ;
• la demande locale ;
• la concurrence ;
• les événements organisés dans le secteur ;
• les prix pratiqués ;
• les avis et l’historique de l’annonce ;
• la réglementation applicable à la location.

Aucune estimation ne constitue une promesse de revenu, de chiffre d’affaires, de taux d’occupation ou de rentabilité.

12. Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et conforme à sa destination.

Il lui est notamment interdit :

• de tenter d’accéder sans autorisation aux serveurs, fichiers, comptes ou bases de données du site ;
• d’altérer, ralentir ou perturber le fonctionnement du site ;
• d’introduire un virus, un script malveillant ou tout programme susceptible d’endommager le site ;
• de procéder à une extraction automatisée et massive des contenus ou données sans autorisation ;
• d’usurper l’identité d’un tiers ou de transmettre de fausses informations ;
• d’utiliser le site pour diffuser des contenus illicites, frauduleux, injurieux ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• de reproduire ou d’exploiter les contenus protégés sans autorisation.

Aurélya Intendance Privée se réserve le droit de prendre toute mesure utile contre une utilisation abusive, frauduleuse ou susceptible de porter atteinte au site, à son activité ou aux droits de tiers.

13. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure et l’ensemble des éléments qui le composent sont susceptibles d’être protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Sont notamment concernés :

• les textes et contenus rédactionnels ;
• les photographies et illustrations ;
• les vidéos, sons et animations ;
• les logos, noms commerciaux et signes distinctifs ;
• la charte graphique ;
• les pictogrammes et éléments visuels ;
• les documents téléchargeables ;
• l’arborescence et l’organisation des contenus ;
• les bases de données ;
• les éléments techniques originaux du site.

Ces éléments sont la propriété de Fanny Janet, de leurs auteurs, de leurs concédants respectifs ou sont utilisés avec une autorisation appropriée.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction, publication, diffusion, commercialisation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur, notamment conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

14. Nom commercial, logos et signes distinctifs

Le nom « Aurélya Intendance Privée », son identité visuelle, ses logos, ses éléments graphiques et ses signes distinctifs ne peuvent être reproduits, imités ou exploités sans autorisation écrite préalable.

La consultation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété ni aucune licence sur les noms commerciaux, noms de domaine, logos ou signes distinctifs présents sur le site.

Les marques et signes appartenant à des tiers éventuellement présents sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

15. Photographies, illustrations et crédits

Les photographies, illustrations, vidéos et éléments graphiques présents sur le site sont la propriété de l’éditrice, ont été réalisés pour son compte, ont été transmis avec une autorisation de publication ou proviennent de banques de contenus exploitées conformément à leurs licences.

Toute personne estimant qu’un contenu porte atteinte à ses droits peut adresser une demande motivée à : contact@aurelya-intendance.fr .

La demande devra permettre d’identifier précisément le contenu concerné, son emplacement sur le site et les droits invoqués.

16. Protection des bases de données

Les éventuelles bases de données accessibles sur le site sont protégées par les dispositions applicables aux bases de données.

Toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle de leur contenu est interdite sans autorisation préalable.

Les extractions répétées ou systématiques de parties non substantielles peuvent également être interdites lorsqu’elles excèdent les conditions normales d’utilisation du site ou portent atteinte aux intérêts du producteur de la base.

17. Liens hypertextes

17.1 Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou services exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés à titre informatif ou fonctionnel. Aurélya Intendance Privée n’exerce aucun contrôle permanent sur leur contenu, leur disponibilité, leur sécurité, leurs pratiques commerciales ou leur politique de protection des données.

La présence d’un lien ne constitue pas une validation, une recommandation ou une garantie du service tiers concerné.

17.2 Liens vers le site Aurélya Intendance Privée

La création d’un lien simple vers la page d’accueil est autorisée sous réserve :

• de ne pas créer de confusion sur l’origine du site ;
• de ne pas laisser entendre l’existence d’un partenariat inexistant ;
• de ne pas intégrer le site dans une interface trompeuse ;
• de ne pas porter atteinte à l’image ou aux intérêts d’Aurélya Intendance Privée ;
• de ne pas provenir d’un site illicite ou préjudiciable.

L’éditrice peut demander le retrait d’un lien qu’elle estime contraire à ses droits ou à ses intérêts.

18. Formulaires et demandes de contact

L’utilisateur qui renseigne un formulaire s’engage à transmettre des informations exactes, pertinentes et à jour.

Il s’interdit notamment de communiquer :

• des informations concernant un tiers sans autorisation ;
• des propos injurieux, diffamatoires, menaçants ou discriminatoires ;
• des contenus illicites ou portant atteinte aux droits d’autrui ;
• des fichiers malveillants ou sans rapport avec sa demande ;
• des données excessives ou inutiles au traitement de la demande.

L’envoi d’un formulaire, d’un courrier électronique ou d’une demande d’estimation ne crée pas automatiquement une relation contractuelle.

Un engagement contractuel ne naît qu’après l’acceptation d’un devis, d’un contrat ou de conditions expressément convenues entre les parties.

19. Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est Fanny Janet, entrepreneure individuelle exerçant sous le nom commercial Aurélya Intendance Privée.

Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à l’adresse suivante : contact@aurelya-intendance.fr .

Aurélya Intendance Privée peut collecter et traiter certaines données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lors :

• de l’envoi d’un formulaire de contact ;
• d’une demande d’information, de simulation ou d’accompagnement ;
• d’un échange par courrier électronique ;
• d’un échange téléphonique ;
• de la navigation sur le site.

Selon les fonctionnalités utilisées, les données traitées peuvent notamment comprendre :

• le nom et le prénom ;
• l’adresse électronique ;
• le numéro de téléphone ;
• les informations relatives à la propriété ou au projet ;
• le contenu des messages et demandes ;
• certaines données techniques de connexion et de navigation.

Les informations détaillées concernant les finalités des traitements, leurs bases juridiques, les destinataires des données, les durées de conservation, les éventuels transferts de données et les droits des personnes sont présentées dans la politique de confidentialité .

Lorsque les conditions légales sont réunies, la personne concernée peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

20. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs déposés ou lus sur l’appareil de l’utilisateur.

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité ou à l’affichage du site.

Sous réserve des choix de l’utilisateur, d’autres cookies peuvent être utilisés afin de :

• mesurer l’audience du site ;
• analyser ses performances ;
• mémoriser certaines préférences ;
• afficher des contenus provenant de services tiers ;
• améliorer la navigation et l’expérience utilisateur.

Lorsque le consentement est requis, les cookies concernés ne sont déposés qu’après l’accord de l’utilisateur.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser ses choix depuis le bandeau de consentement. Il peut également modifier ou retirer son consentement à tout moment depuis le module de gestion des cookies accessible sur le site.

Pour obtenir davantage d’informations, l’utilisateur peut consulter la politique de cookies .

21. Sécurité du site

L’éditrice et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de préserver la sécurité, l’intégrité et la disponibilité du site.

Aucun système informatique ou réseau de communication ne peut toutefois garantir une sécurité absolue.

L’éditrice ne peut notamment garantir que le site soit totalement exempt de vulnérabilités, d’erreurs, de programmes malveillants ou de tentatives d’accès frauduleux.

Il appartient à l’utilisateur :

• de maintenir son appareil et ses logiciels à jour ;
• d’utiliser une protection adaptée ;
• de vérifier l’authenticité des messages reçus ;
• de ne pas communiquer ses mots de passe ou données sensibles ;
• de signaler toute anomalie ou tentative de fraude.

Toute anomalie de sécurité peut être signalée à : contact@aurelya-intendance.fr .

22. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, l’éditrice ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant directement ou indirectement :

• de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ;
• d’une interruption ou d’un ralentissement du service ;
• d’une erreur, omission ou information devenue obsolète ;
• d’une incompatibilité avec l’équipement de l’utilisateur ;
• d’une défaillance du réseau Internet ou d’un prestataire tiers ;
• d’un virus, logiciel malveillant ou accès frauduleux ;
• de l’utilisation d’un lien ou service externe ;
• d’une utilisation du site contraire aux présentes mentions.

L’utilisateur demeure responsable de l’interprétation et de l’usage qu’il fait des informations consultées sur le site.

Aucune disposition des présentes mentions n’a pour objet d’exclure une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.

23. Contenus transmis à Aurélya Intendance Privée

Toute personne transmettant à Aurélya Intendance Privée un texte, une photographie, un document, un plan, un logo ou tout autre contenu garantit :

• qu’elle dispose des droits nécessaires pour le transmettre ;
• que cette transmission ne porte pas atteinte aux droits d’un tiers ;
• que les informations transmises sont exactes et licites ;
• que les autorisations requises ont été obtenues lorsque des personnes, propriétés privées ou œuvres protégées sont identifiables.

La personne à l’origine de la transmission demeure responsable des contenus et informations qu’elle fournit.

24. Événements indépendants de la volonté de l’éditrice

La responsabilité de l’éditrice ne pourra être engagée lorsqu’un retard, une indisponibilité ou une impossibilité de fonctionnement résulte d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Peuvent notamment être concernés les catastrophes naturelles, incendies, inondations, conflits, grèves, épidémies, actes des autorités publiques, interruptions d’énergie, défaillances des réseaux, cyberattaques massives ou indisponibilités d’un fournisseur essentiel.

25. Modification des mentions légales

Aurélya Intendance Privée peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte notamment :

• d’une évolution législative ou réglementaire ;
• d’une modification de l’entreprise ou de ses coordonnées ;
• d’un changement d’hébergeur ou de prestataire ;
• d’une évolution des fonctionnalités du site ;
• d’une modification des prestations présentées.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation. La date de dernière mise à jour figure en haut de la présente page.

26. Indépendance des dispositions

Si une disposition des présentes mentions légales était déclarée invalide, illégale ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient leur plein effet, dans les limites permises par la loi.

27. Droit applicable et juridiction compétente

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant d’engager une procédure judiciaire.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant la juridiction territorialement et matériellement compétente, conformément aux règles de procédure applicables.

Lorsqu’un utilisateur agit en qualité de consommateur, les règles impératives relatives à sa protection et à la compétence juridictionnelle demeurent applicables.

28. Contact

Pour toute question concernant le site, son contenu, les présentes mentions légales ou l’activité d’Aurélya Intendance Privée, vous pouvez contacter :

Fanny Janet EI — Aurélya Intendance Privée

Téléphone : +33 6 52 30 38 21
Adresse électronique : contact@aurelya-intendance.fr